L’été approche, vous voulez prendre le large, vous avez trouvé LE bateau, mais il vous faut une remorque pour le véhiculer. Vous envisagez d’acquérir une remorque d’occasion que vous avez trouvé en ligne, mais elle n’est pas immatriculée.
Etes-vous autorisé(e) à rouler avec cette remorque ? Avant de signer, renseignez-vous sur les conditions de mise en circulation d’une remorque.
Pour être autorisé(e) à circuler avec une remorque, le code de la route français impose l’obtention d’une carte grise (ou certificat d’immatriculation) pour toutes remorques ayant un PTAC supérieur à 500Kg. En cas de contrôle, vous devrez présenter :
• La carte grise de votre voiture ET de votre remorque,
• L’assurance de votre voiture ET de votre remorque,
• Le contrôle technique de votre voiture.
Votre remorque n’est pas immatriculée ?
Les démarches d’obtention de carte grise de remorques sont les mêmes que pour l’immatriculation de tout véhicule. Vous devrez vous rendre sur le site de l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) et entamer une procédure d’immatriculation.
Pour l’immatriculation d’une remorque, vous aurez besoin de fournir son certificat de conformité.
Le certificat de conformité est un document unique et officiel remis au premier propriétaire, et qui doit être transmis à chaque vente.
En tant que fabriquant, nous pouvons éditer un duplicata de certificat de conformité sous certaines conditions. Par exemple, le duplicata ne pourra en aucun cas être édité pour toutes remorques dont l’année de fabrication est antérieure à 2000. Avant d’entamer les démarches, il est important de savoir que l’édition d’un duplicata de certificat de conformité ainsi que la délivrance d’une carte grise sont soumises à des taxes et frais administratifs. Pour s’assurer que vous n’êtes pas en possession d’une remorque volée nous vous demandons de fournir les documents suivants :
- Une copie de votre pièce d’identité,
- Une copie de la facture d’achat de la remorque sur laquelle est indiqué son numéro de série,
- Une photo de la plaque de tare de la remorque sur laquelle est indiqué son numéro de série.
Sans ces documents nous ne pourrons donner suite à votre demande.
Si vous souhaitez savoir si l’édition d’un duplicata de certificat de conformité est possible pour votre remorque, vous pouvez vous nous contacter ici.
ATTENTION
Les remorques sont des véhicules dont les homologations se font uniquement sur les pièces d’origines. Etant donné qu’elles ne sont pas soumises au contrôle technique, seul ce certificat atteste de leur conformité. Néanmoins, des modifications des composants peuvent être faites au fil des années, ce qui rendra la remorque non conforme vis-à-vis de son homologation d’origine. Si les caractéristiques définies dans le certificat ne sont pas cohérentes avec les composantes actuelles de votre remorque, cela engagera votre responsabilité en cas d’accident.
Pour garantir la conformité de votre remorque, nous vous conseillons le service d’entretien annuel : Goliath Service, effectué par un professionnel du nautisme agrée proche de chez vous. A chaque entretien, notre agent vous remettra un certificat attestant de la conformité de votre remorque. Cette attestation est conforme aux normes Européennes, où l’entretien est déjà obligatoire dans certains pays limitrophes (Belgique, Suisse, Allemagne, Italie, Espagne). Pour plus d’informations sur notre service d’entretien, vous pouvez consulter la page Goliath Service, ou nous contacter ici.
Si votre remorque est trop ancienne ou ne respecte les homologations en vigueur, nous serons ravis de vous conseiller une remorque neuve aux mêmes caractéristiques. N’hésitez pas à nous contacter ici pour plus d’informations ou à consulter tous nos modèles de remorques en ligne.
L’équipe Goliath vous souhaite bonne route, en toute sécurité !